Petit retour sur les papiers indispensables pour voyager avec bébé et enfant (voir l’article Papiers indispensables à prévoir pour voyager avec bébé et enfant: carte d’identité ou passeport, carnet de santé, etc.). Bébé, enfant ou adolescent partent en voyage sans les parents, ont-ils besoin d’une autorisation de sortie du territoire?
Autorisation des sorties des mineurs depuis juin 2013
Bébé, enfant et adolescent ne pouvaient pas voyager hors du territoire français sans l’autorisation de sortie fournie par leurs représentants légaux, sauf s’ ils disposaient d’un passeport personnel
Depuis juin 2013, bébé, enfant et ado n’ont plus besoin de cette autorisation de sortie du territoire. Ils doivent fournir selon leur destination leur propre passeport en cours de validité ou leur propre carte d’identité en cours de validité.
Pour en savoir plus sur ces nouvelles dispositions, vous pouvez consulter la circulaire suivante:
http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/11/cir_36117.pdf
Une autorisation de sortie des mineures obligatoire dans certains cas
>Cependant, si l’enfant voyage avec un seul de ses parents, certains pays peuvent exiger une autorisation de sortie émanant de l’autre parent. C’est le cas de certains pays comme le Maroc, l’Algérie, la Suisse ou encore la Bosnie-Herzégovine.
2 Comments
Merci pour cet article très utile !
Début juillet j’ai passé une semaine en Hongrie avec Petit Chat et le papa n’était pas du voyage. Il m’a fait fait un écrit attestant qu’il savait que je voyageais avec notre fils et m’autorisant à prendre toutes les décisions qui pourraient s’imposer notamment médicales. Ce document ne nous a bien heureusement pas servi, mais je pense qu’il peut éviter quelques désagréments… Et il ne prend pas beaucoup de place dans la valise 🙂
Merci une Bordelaise à Paris
Oui, il vaut mieux toujours bien se renseigner avant de partir sur les papiers indsiensables et même ceux qui ne sont pas a priori indispensables!